Mentions légales

Edition, conception et
hébergement

EPRAM 83
2799 Avenue John Kennedy
Z.I Les Playes
83140 Six-Fours-les-plages
Tél. +33 (0)4 94 87 57 26
Fax.

SIRET :
594 197 651 000 18

Représentant légal :
Madame TALBI Dominique

Conception graphique

BEXTER
58, Chemin des Guérins
83500 LA SEYNE SUR MER
Tél. +33 (0)4 94 25 81 50
www.bexter.fr

Réalisation du site et
hébergement

BEXTER
58, Chemin des Guérins
83500 LA SEYNE SUR MER
Tél. +33 (0)4 94 25 81 50
www.bexter.fr

Contenu du site

Les informations contenues sur le site www.epram83.fr ont un caractère strictement informatif, cette société se réserve le droit d’en modifier le contenu.

Le contenu du site (textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables...) sont la propriété exclusive de EPRAM 83. Le contenu des actualités est non contractuel et fourni à titre informatif.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que leurs contenus ne sauraient, en aucun cas engager la responsabilité de EPRAM 83.

EPRAM 83 autorise d’autres sites internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ses contenus. Cette autorisation est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Politique de protection des données personnelles

La société EPRAM 83 s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site https://www.epram83.fr/, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :
- quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
- si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;
- qui pourra en prendre connaissance ( uniquement EPRAM 83 en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu'une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande ) ;
Chaque soumission via un formulaire fait l'objet d'un consentement. Ce consentement est enregistré en base de données pendant une période d'un an.

Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur https://www.epram83.fr/ sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à EPRAM 83 de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.
Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par EPRAM 83, et notamment la suppression de vos données personnelles, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPO) :
- par mail à postmaster@epram83.fr
- ou par courrier signé accompagné de la copie d'un titre d'identité à l'adresse suivante :

EPRAM 83
2799 Avenue John Kennedy
Z.I Les Playes
83140 Six-Fours-les-plages